Acheter un dériveur : documents indispensables
- olivier81
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
sont pénibles ces affs maritimes;j'ai appelé aussi pour le ya-za qui est aussi immatriculé,c'est aussi le bordel
et pour un bateau jamais immatriculé certains crient au loup
et pour un bateau jamais immatriculé certains crient au loup
le voilier est le moyen le plus lent;le plus inconfortable et le plus humide pour se rendre dans un endroit où l'on a rien à faire !!!!!
- francois1907
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
le pire c'est que j'ai tout les actes de ventes ... il m'embette quand meme avec le restes ...
- Phil
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Ha Sète...francois1907 a écrit :non j'ai deja appelé les douanes de sete lieux ou il a ete inscrit la dernière fois et il me réclame une photocopie de la carte d'identité et un certificat de domicile de deux frères née en 1912... et des que je presente ce carnet on me dit de voir avec sete ... j'ai essayer d'appeler plusieurs fois pour avoir différentes personnes et c'est tjrs pareil ..
Je compatis, j'ai fais ma carte de circulation en Bretagne alors que je passe mon temps à Sète!
- olivier81
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
j'avais aussi appelé pour la cara;ils connaissaient pas
le voilier est le moyen le plus lent;le plus inconfortable et le plus humide pour se rendre dans un endroit où l'on a rien à faire !!!!!
- wontola
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Pour un vaurien ils m'ont demandé l'acte notarié d'héritage, le propriétaire de la carte étant décédé ,les enfants même nom m'avaient fait un acte de vente en règle. Dans le 56 ,à Vannes tu dois avoir un bureau ,tu t'y rends avec le max de papiers, actes de vente, justificatif de domicile, photocopie carte d'identité, tu fais le béotien qui veut se mettre en règle ,prêt à céder à toute facétie ,un beau sourire ,des mercis, des "je comprends mais...",tu arrives juste avant le café pas trop tôt, mais pas trop près de l'heure de fermeture non plus, pas le lundi ou le vendredi ... Et avec un peu de chance tu repars avec ta carte de circulation de Vannes car toi tu navigues en Bretagne et Sète, pardon Georges B, c'est pas la mer .Si tu tombes sur un sudiste perdu en Bretagne tu évites la dernière remarque.
- wontola
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Pas de pot dans le 56 c'est à Lorient, DDTM DML.je pense quand même que le voyage peut être payant.
- Phil
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Le jour ou tu va dire ça du coté des thoniers Setois, previens moi avant, je veux être làwontola a écrit :Sète, pardon Georges B, c'est pas la mer.
- francois1907
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
non il y a bien un quartier des affaire maritimes a vannes et tout les correspondants que j'ai eu las bas botte en touche en me disant qu'il faut que je passe avant par les douanes de sete ... j'ai deja essayer 4 fois .. et oui je suis tétu ..
- Adrian
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Je ne comprends pas pourquoi c'est si compliqué, ils ont tout ce qu'il faut comme formulaires pour ça. Je te mets en-dessous le gentil mail que m'avait écrit la chef d'unité navigation plaisance des affaires maritimes de Saint Malo.
J'ai pu immatriculer le Merlin Rocket sans problème et pourtant c'est loin d'être un bateau standard.
Les PDF des documents demandés sont sur ce lien.
J'ai pu immatriculer le Merlin Rocket sans problème et pourtant c'est loin d'être un bateau standard.
Donc je pense que ça peut valoir le coup de le faire par courrier auprès des affaires maritimes de Saint Malo, beaucoup plus réceptives que ce vous décrivez chez vous.Monsieur,
Suite à votre appel téléphonique, voici la liste des documents à nous
adresser pour l'immatriculation du navire que vous détenez :
- attestation sur l'honneur (en pièce jointe) pour informations sur
navire qui nous serviront pour l'immatriculation
- annexe 240 (en pièce jointe)
- attestation de jauge
- photo de la plaque signalétique du navire si elle existe
- attestation sur l'honneur précisant l'origine du navire que vous
détenez depuis des années puisque vous n'avez pas d'acte de vente
- copie de votre carte d'identité recto-verso
- copie d'un justificatif de domicile
- FICHE PLAISANCE en PJ - Ne remplir que les informations suivantes :
PAGE 2 : Quartier des Affaires Maritimes choisi - Nom du navire
Informations sur le moteur : MARQUE, PUISSANCE EN CV rayer kw ET N° DE
SERIE
PAGE 3 : Coordonnées du propriétaire
- 1 enveloppe à 2 x 20 g (seulement s'il s'agit d'une demande par courrier)
Notre adresse :
D.D.T.M. Délégation à la Mer et au Littoral
CS 51802 - Service Plaisance
27 Quai Duguay Trouin
35418 - ST MALO CEDEX
Nos horaires :
DU LUNDI AU VENDREDI 9h00 - 12h00 14h00 - 16h00
FERME AU PUBLIC LE MARDI APRES-MIDI et LE JEUDI APRES-MIDI
Les PDF des documents demandés sont sur ce lien.
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B14 GRB740
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables
Super ! Ca complète bien le lien que Phil avait mis en p1 sur l'acte de vente.
Sur la fiche plaisance il y a écrit que sont obligatoirement francisés les navires de plus de 7 m ainsi que ceux qui vont naviguer dans des eaux territoriales étrangères. Si tu prends ton dériveur en Espagne en vacances, il faut franciser le bateau !
Sur la fiche plaisance il y a écrit que sont obligatoirement francisés les navires de plus de 7 m ainsi que ceux qui vont naviguer dans des eaux territoriales étrangères. Si tu prends ton dériveur en Espagne en vacances, il faut franciser le bateau !
"Leaving with the wind blowing Through my sails."
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