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olivier81 a écrit : maintenant,si tu utilise ce 420 uniquement en eaux intérieures,pas besoin de l'immatriculer alors qu'en bord de mer,toute embarcation de plus de 2m50 doit être immatriculé

attention tous les plan-d'eau intérieurs de plus de 1000 ha (1 km2) sont classés "mer", par ex. sur le lac ou je navigue (2300 ha) la loi littorale s'applique pour les constructions dans la bande des 100 m, les permis mer sont valables pour les embarcations à moteur…

donc ne pas généraliser, toutefois je n'ai jamais été contrôlé pour cause d'incompétence totale des autorités locales pour tout ce qui touche à la voile

L'ancien propriétaire doit m'envoyer l'acte de vente! mais pour l'instant je n'ai toujours rien reçu. Je pense qu'il ne sait pas quoi mettre dessus car nous n'avons pas de N°.
Sur la voile, je n'ai aucun numéro, je pense que c'était un bateau sur une base nautique d'EDF/GDF, enfin c'est ce que devine marqué sur la voile.
En quoi le N° de voile est il plus important que la coque?
Je pense qu'il n'a jamais été immatriculé, je n'ai pas de N° sur la voile?

si tu veut faire de la régate,le n°/ de voile est important,et est attribué par l'association de propriétaires (nationale où internationale selon les séries)lors de la construction du bateau et peut se comparer au n°/ de châssis d'une voiture
sur les lasers et 5o5,le numéro de voile est gravé sur la coque,et pour les régates,si la jauge est respectée,un bateau dont les °/ de coque et de voile ne correspondent pas devraient être refusés (cas rare)

Merci pour ta réponse, si je veux avoir une carte de circulation (mer), puis-je acheter juste une coque?

Si tu as les coordonnées de l'ancien propriétaire il faut exiger un acte de vente le formulaire doit se trouver sur le site des affaires maritimes.Même incomplètement rempli ,il prouve que tu ne l'as pas volé et le précédent propriétaire non plus.En 40 ans de navigation à voile en dériveur je n'ai jamais été controlé mais je porte toujours un gilet et on ne sait jamais.Pour obtenir une carte de circulation il te faut attestation sur l'honneur (recto-verso) annexe 240-A-1 ,copie justificatif de domicile,photocopie carte d'identité,enveloppe timbrée à 0,95€ fiche plaisance et plans du navire (photocopie de plans simplifiés )Tu envoies le tout à un quartier des affaires maritimes avec une demande de nom et normalement ça marche.Il vaut mieux téléphoner avant.tu obtiendras une carte de bateau construction amateur puisque tu ne peux fournir les documents officiels.Essaie Bordeaux

Encore merci pour votre aide

attestation sur l'honneur (recto-verso) annexe 240-A-1 ; j'ai trouvé le document mais c'est juste un Recto?
fiche plaisance ; c'est quoi

Une autre question ; le numéro de série sur la voile est il le même que sur la coque? pourquoi n'ai-je rien sur la voile? quelqu'un peut-il m'éclairer

Tu as une voile école sponsorisée par EDF, donc pas de régate, et pas de numéro. Pour en avoir un, il te faut contacter l'association de classe une fois que tu auras un numéro de série de ta coque. Mais si tu ne régate pas, peu importe.

Par contre, sans vouloir être alarmiste, ne lâche pas l'ancien propriétaire pour obtenir dès que possible un acte de vente.
Sans quoi tu peux t'exposer à des problèmes.

ce qui serait bien,vu qu'il dois te donner l'acte de vente,serait d'identifier le constructeur pour que cela soit marqué sur l'acte
ayant regardé un peut partout,il me fait penser à du nautivela,mais je peut me tromper
mais où est donc laséro,la bible des dériveurs

olivier81 a écrit :....mais où est donc laséro,la bible des dériveurs

surement aller prêcher la bonne parole nautique en corse !!!