Re: Ramener un deriveur de GB
Publié : 09 nov. 2014, 11:38
Tu as fait un acte de vente?
Même pas !!!
Mais il eut fallu en rédiger un !
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Re: Ramener un deriveur de GB
Publié : 09 nov. 2014, 12:25
Re: Ramener un deriveur de GB
Publié : 10 nov. 2014, 17:29
Je n'avais pas d'acte de vente pour le Merlin mais ça n'a pas posé problème pour l'immatriculer. Une déclaration sur l'honneur suffit.
Re: Ramener un deriveur de GB
Publié : 11 nov. 2014, 18:14
J ai envoyé des mails... On verra bien s ils repondent 